Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, MORITURI informe les utilisateurs des éléments suivants :
Éditeur
Le site morituri.fr est édité par la société MORITURI, société à responsabilité limitée, au capital social de 7500 euros, ayant son siège social 100 Boulevard Chanteraine 84140 Montfavet, France.
La société est représentée par Madame Agnès ROSE en sa qualité de gérante.
Adresse de courrier électronique : contact[at]morituri.fr
Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon : B 907 595 664
Numéro SIRET : 90759566400018
Numéro TVA intracommunautaire : FR11907595664
La directrice de la publication du site est Madame Agnès ROSE.
Hébergeur
Le site est hébergé par la société OVH
Adresse : 2, rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1
Email: support@ovh.com
Tél. : +33 (0)8 203 203 63
Numéro SIRET : 42476141900045
Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille : B 424 761 419
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site morituri.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL MORITURI. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.